La TVA est appliquée de différentes manières sur les frais de port, car dans certains pays, elle est considérée comme une TVA sur les services qui doit être appliquée indépendamment de la TVA sur les produits. Ainsi, selon l'emplacement du commerçant, la TVA peut être appliquée aux frais de port, même si aucune TVA n'est appliquée aux prix des produits sur les ventes à l'export.

Type prestation

Une TVA fixe sur les services s'applique aux frais d'expédition.

Modèle de TVA standard sur les produits

Un des taux de TVA sur les produits est également appliquée aux frais d'expédition.

Calcul sur le modèle européen

Une moyenne de toutes les  TVA  appliquée à tous les produits achetés est calculée, puis appliquée aux frais d'expédition.

Exemple : Veuillez calculer et modifier de manière appropriée.

Le client achète le produit 1 pour 100 € et le produit 2 pour 200 €.

Une TVA de 7 % s'applique au produit 1.

Une TVA de 19 % s'applique au produit 2.

Désormais, vous devez calculer le montant de la TVA appliquée au produit 1 et le montant de la TVA appliquée au produit 2.

Vous devez ensuite calculer le pourcentage moyen de TVA appliqué au total de tous les produits achetés - c'est-à-dire sur 300 € dans l'exemple ci-dessus. Ce pourcentage moyen doit ensuite être appliqué aux frais d'expédition.

Remarque : ce calcul mixte est généralement appliqué en Europe, et la TVA est donc généralement INCLUSE dans les frais d'expédition indiqués. Le résultat est donc utilisé pour établir le montant de la composante TVA du prix.

Par exemple, si un produit coûte 100 € TT, la composante TVA se situe aux alentours de 9,1 € (veuillez calculer et remplacer par la valeur correcte).

Elle n'est PAS de 10 €, car cela signifierait que la TVA n'est pas comprise dans les 100 €.

TVA sur les frais d'expédition lors de l'exportation de produits

Selon la destination où vous expédiez les marchandises, la TVA sur les frais d'expédition peut être appliquée ou non.

Lorsque le calcul du mélange européen est utilisé, la même TVA est appliquée à l'expédition, quel que soit l'endroit où le produit est expédié.

Dans certains autres pays ou États, c’est plus compliqué. Ainsi, il est possible, lors d'une exportation, qu'aucune TVA ne doive être payée sur les produits, mais qu'elle doive l'être sur le transport, car il s'agit d'un service fourni localement.

Ainsi, un commerçant qui vend des produits depuis la Floride aux États-Unis à un client en Australie ne facturera pas la TVA sur les produits, mais devra peut-être facturer la TVA sur la partie du prix total correspondant à l'expédition.